1. Préambule

Cette politique s’applique aux sites du SIBCCA (ci-après le « Site »)

La présente politique a pour objet de présenter aux visiteurs du site, les modalités et conditions dans lesquelles le Site est amenée à utiliser des cookies ou autres technologies similaires. Les informations communiquées vous permettent d’identifier les cookies et autres traceurs utilisés mais également d’opérer vos choix.

2. Définition des cookies et autres traceurs

Vous êtes informés que, lors de vos visites sur ce site, des cookies et autres traceurs peuvent être installés ou servir à accéder à des informations contenues sur votre équipement terminal.

Un cookie est une information déposée sur votre ordinateur, votre téléphone ou tout autre dispositif. Il s’agit de traceurs déposés et lus lors de la consultation d’un site internet. Il contient plusieurs données : le nom du domaine qui l’a déposé, une valeur ainsi qu’une date d’expiration si applicable. Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Le terme cookies recouvre plusieurs technologies comme :

• les pixels invisibles ou  » web bugs « ,
• tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation par exemple.

3. Les cookies de session et les cookies permanents

Certains cookies sont des cookies dits de session par opposition aux cookies permanents :

• les cookies de session disparaissent dès que vous quittez le site ;
• les cookies permanents demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

4. Les raisons ou finalités des cookies et autres traceurs utilisés par le site

Certains des cookies utilisés par le Site ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique (détection des erreurs de connexion, identification des points de connexion, bon fonctionnement, sécurité, authentification…).

D’autres sont strictement nécessaires à la fourniture de services de communication en ligne à votre demande expresse (consentement à la dépose des cookies, authentification préférences d’affichage à l’écran, mémorisation des identifiants…).

4.1 Cookies qui sont strictement nécessaires à la fourniture de service de communication en ligne

Ces cookies permettent de répondre à une de vos demandes, ils sont utilisés pour tracer le consentement à la dépose des cookies, pour enregistrer les préférences d’affichage à l’écran, mémoriser des identifiants.

4.2 Les cookies de mesure d’audience

Il s’agit des cookies qui permettent de connaître l’utilisation et les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement, d’analyser l’audience et la fréquentation du site :

Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de ces cookies en utilisant l’outil de gestion des cookies en désactivant « GOOGLE ANALYTICS (UNIVERSAL) » dans « Mesure d’audiences ».

4.3 Les cookies de services tiers

Le présent site Internet peut afficher des médias externes, vidéos notamment, en provenance de prestataires tiers tels que Google ou Vimeo par exemple. Ces lecteurs vidéos peuvent déposer des cookies sur votre navigateur pour diverses raisons.

Le Site vous invite à vous rendre sur les pages dédiées aux cookies de ces prestataires pour disposer d’informations sur la manière dont ces derniers exploitent les cookies et autres traceurs :

• Youtube : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr
• Vimeo : https://vimeo.com/privacy

Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de ces cookies en utilisant l’outil de gestion des cookies en désactivant les cookies correspondants à ces services dans « Vidéos ».

5. Le recueil de votre consentement

Lors de votre première visite sur notre site ou après une absence de visite de 12 mois, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de certains cookies.

Les cookies qui sont strictement nécessaires à la fourniture de services de communication en ligne à votre demande expresse et les cookies pour permettre ou faciliter la communication par voie électronique ne sont pas soumis au recueil de votre consentement.

En ce qui concerne les autres cookies, votre choix sera matérialisé par la dépose d’un cookie de consentement ou de refus.

Vous pouvez à tout moment modifier vos souhaits comme indiqué à la section suivante intitulée « Gestion des cookies ». Votre nouveau choix sera alors pris en compte et prévaudra.

6. Gestion des cookies

6.1 Paramétrage des cookies

Le Site vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur ce site.

À tout moment, en cliquant sur le lien « Gestion des cookies » de ce site Internet en bas de page à droite, vous pourrez accéder au module et modifier vos préférences en matière de cookies.

6.2 Suppression des cookies

Il vous est possible de supprimer les cookies de votre ordinateur, de votre téléphone ou tout autre dispositif à tout moment en suivant les modalités mentionnées ci-après.

• Sous Google Chrome, vous trouverez la marche à suivre à l’adresse suivante : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
• Sur Mozilla Firefox, vous trouverez la marche à suivre à l’adresse suivante : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
• Sur Internet Explorer, vous trouverez la marche à suivre à l’adresse suivante : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
• Sur Safari, vous trouverez la marche à suivre à l’adresse suivante : http://safari.helpmax.net/fr/securite-et-confidentialite/gestion-des-cookies

Attention néanmoins si vous supprimez vos cookies, vous risquez également de supprimer le paramétrage de vos choix. Vous devrez alors les ré-effectuer.