Identification de l'éditeur du site 

Société : SIBCCA
Adresse Postale : 21 route de Chécy
45470 Traînou
France
Téléphone : 02.34.59.71.96
SIRET : 200 090 934 00015
Direction de la publication :  

Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur. L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive du SIBCCA. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "SIBCCA" ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété du SIBCCA, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit du SIBCCA.

Conditions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Le SIBCCA n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site sibcca.fr ou ses annexes.

Le SIBCCA n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site WEB. Le SIBCCA a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas le SIBCCA ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site WEB ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.

Réalisation du site

Société : GMapFP développement
Adresse web : https://creation-web.pro/
Adresse Postale : L'Aubinière
45450 Fay aux Loges
France
Téléphone : +33 2 38 59 35 62
Adresse électronique (Courriel) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
SIRET : 403 060 841 00026
Code APE : 6201Z
Numéro individuel d'identification à la TVA : Non appicable, art. 293B du CG
Responsable légal : Fabrice PELLETIER

 

Hébergement

Société : SAS OVH
Adresse Postale : 2, rue Kellerman
BP 80157
59100 Roubaix